ORDRE du JOUR Conseil municipal du 29 janvier 2009

L’ordre du jour est le suivant:

a) Appel nominal.
b) Désignation d’un secrétaire de séance.
c) Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil au Maire.
d) Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2008.
e) Questions orales.

1 - Lancement de la procédure de fusion des communautés d’agglomération Val de Seine et Arc de Seine.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

(M. BAGUET)

2 - Personnel communal – Transformation de postes.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme BELLIARD)

3 - Mur Mitoyen situé 36, rue Denfert Rochereau – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de répartition de financement des travaux.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

(Mme BELLIARD) 2

4 - Révision des tarifs applicables à compter du 1er février 2009.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme BELLIARD)

5 - Passeports biométriques - Autorisation donnée au maire pour signer la convention avec le Préfet pour la mise en dépôt des stations d’enregistrement des données.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme BELLIARD)

6 - Marché d’entretien, maintenance, réparations et dépannage des portes automatiques - Avenant n°2 – Autorisation.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

(M. RICARD)

7 - Débat sur les Orientations Budgétaires (D.O.B.) de l’exercice 2009.

Commission des Finances

(Mme DUBOST)

8 - Conventions d'objectifs entre la Ville et certaines associations subventionnées - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme DUBOST)

9 - Logement social - Transfert de 2 garanties communales de la SA d’HLM Immobilière 3F vers la SA d’HLM Résidences sociales d’Ile de France – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme DUBOST)

10 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Lot A3E – Acquisition en VEFA de 42 logements par Paris Habitat – OPH (OPAC de Paris) – Garantie des emprunts – Droits de réservation – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme DUBOST)

11 - ZAC Seguin - Rives de seine – Lot B3F – Acquisition en VEFA de 32 logements par Paris Habitat OPH (OPAC de Paris) – Garantie des emprunts – Droits de réservation - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme DUBOST)

12 - Convention avec le Lycée Notre Dame de Boulogne - Participation au voyage scientifique d’élèves de la terminale S au Futuroscope de Poitiers – Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. BAROLI)

13 - Modifications du dispositif d’attribution des bourses de l’initiative – Communication.

(M. BAROLI)

14 - Semi-marathon Christian Granger et fête du Sport 2009 – Autorisation donnée au Maire

3

pour solliciter des subventions départementales pour manifestations sportives à caractère particulier et toutes autres subventions.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. LOUAP)

15 - Marché de prestations de transports en commun.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. GARDILLOU)

16 - Fourniture, pose, paramétrage et maintenance des équipements de vidéo-protection au jardin de la Bellefeuille – Appel d’offres ouvert – Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure.

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

(M. GARDILLOU)

17 - Equipements petite enfance – Demandes de subventions - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de l'Etat, de la Région, du Département et de la Caisse d'Allocations Familiales pour l'investissement et le fonctionnement des équipements municipaux.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(Mme BOUEE)

18 - Promotion de l’emploi dans les marchés liés aux travaux de rénovation urbaine du Pont de Sèvres – Plan local d’Application de la Charte nationale d’Insertion ANRU - Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. COQUEBERT de NEUVILLE)

19 - Equipements culturels – Demandes de subventions - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de l'Etat, de la Région, du Département et de la SACEM pour le fonctionnement des équipements culturels municipaux et dans le cadre de la convention ville d’art et d’histoire - Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. FOURNIER)

20 - ZAC Seguin Rives de Seine – Equilibre social de l’Habitat – Attribution d’une subvention à l'Entreprise Sociale pour l’Habitat OSICA pour l’acquisition en VEFA de 54 logements locatifs sociaux sur l’îlot B3C – Autorisation.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. GALLANT)

21 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de délégation des logements locatifs sociaux relevant du contingent préfectoral.

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

(M. GALLANT) 4

22 - Boulogne-Billancourt Habitat - Autorisation donnée au Maire pour engager la procédure de changement d'appellation.

Commission des Affaires Générales et Sociales

(M. GALLANT)

23 - Composition du Conseil Economique et Social Local selon les termes de l’article L.2143-2 du Code Général des Collectivités Territoriales et conformément aux statuts adoptés par notre assemblée.

Commission des Affaires Générales et Sociales

(M. BACCHETTA)